Travail forcé et Prélèvement d’organes

Un médecin chinois Wang Wenyi prend la parole à une conférence de presse à Arlington, Virginie, le 26 avril 2006 à propos du prélèvement d'organes forcé par les autorités chinoises par des pratiquants de Falun Gong de leur vivant. (Nicholas Kamm/AFP/Getty Images)

La Chine se lance systématiquement dans toutes sortes de possibilités de détention – prisons qui détiennent les criminels condamnés, détention administrative pour ceux qui ne sont pas encore inculpés, et rééducation par les camps de travail. Une déclaration de 1998 de l’Organisation internationale du Travail (OIL) contraint tous les états membres, y compris la Chine, à éliminer le travail forcé. Le gouvernement de la Chine a rapporté à L’OIL que sa constitution interdit le travail forcé et qu’il y a une politique nationale d’éliminer toutes formes de travail forcé.

La Chine n’est pas un pays avec un système judiciaire indépendant ni un état de droit. Il n’y a pas moyens en Chine de mettre en œuvre les promesses inscrites dans la Constitution. Ce que dit la Constitution de la Chine n’est pas un indicateur fiable de ce qui s’y passe en réalité.

La Constitution de la Chine stipule :
"Les citoyens de la République populaire de Chine jouissent de la liberté d’expression, d’assemblée, d’association, de défilé et de manifestation "[1].

"Les citoyens de la République populaire de Chine jouissent de la liberté religieuse.

"Aucun organe d’état, organisation publique ou individu ne peut forcer les citoyens chinois à croire ou ne pas croire en une religion quelle qu’elle soit ; pas plus qu’ils ne peuvent exercer une discrimination contre les citoyens qui croient, ou ne croient pas à une religion quelle qu’elle soit "[2].

Pourtant, ces libertés n’existent pas en Chine.

Par conséquent, lorsque le Gouvernement de la Chine dit qu’il y a une provision constitutionnelle, ses déclarations peuvent être et sont souvent des écrans de fumée, des exercices d’hypocrisie. Cela est vrai de ses déclarations à OIL sur le travail forcé

On peut dire de même de sa politique. La Chine a de nombreuses politiques qui divergent de la réalité. En réalité, le fait que le Gouvernement de la Chine renvoie si souvent à la constitution d’état et aux politiques du Gouvernement alors que la réalité est à l’opposé de la référence à ces standards par ce même gouvernement, devrait être un indicateur que quelque chose d'incorrect a cours en Chine.


La collecte d’organes
Un domaine de la politique avec lequel je suis familier est la collecte d’organes, le meurtre de prisonniers pour leurs organes à des fins de transplantations. David Kilgour et moi-même avons écrit un rapport montrant que certains de ces prisonniers sont des pratiquants de Falun Gong détenus pour leurs croyances innocentes [3].

Le gouvernement de la Chine nie la conclusion de notre rapport et dit que ceux qui sont en prison simplement parce qu’ils sont pratiquants de Falun Gong ne sont pas tués pour leurs organes. Pourtant le Gouvernement ne nie pas que certains prisonniers sont tués pour leurs organes et que ces prisonniers sont la principale source des organes pour les transplantations en Chine.

Le Ministre adjoint de la Santé, Huang Jiefu, s’exprimant à une conférence de chirurgiens dans la ville méridionale de Guangzhou à la mi-novembre 2006, a reconnu que les prisonniers exécutés condamnés à mort sont une source pour les transplantations d’organes. Il a dit : “À part une petite proportion de victimes de trafic, la plupart des organes de cadavres viennent de prisonniers exécutés.”

Le conflit que David Kilgour et moi avons avec le Gouvernement de la Chine est quelle sorte de prisonniers sont tués pour leurs organes. Le Gouvernement de la Chine dit que les prisonniers tués pour leurs organes sont tous des prisonniers condamnés à mort. Tandis que nous ne sommes pas d’accord avec le Gouvernement de la Chine, raison pour laquelle nous concluons que les prisonniers condamnés à mort ne sont pas la seule source en prison des organes pour les transplantations en Chine. Je mets ça de côté pour l’instant. Je vous invite à lire notre rapport Bloody Harvest pour voir comment nous en sommes arrives à nos conclusions.

Ce à quoi je veux en venir ici c’est que le Gouvernement de Chine, en même temps qu’il admet l’approvisionnement en organes venant de prisonniers, a une politique de ne pas approvisionner en organes venant de prisonniers. Dans un communiqué de presse daté du 5 octobre 2007, la World Medical Association a annoncé à l’Assemblée générale à Copenhague que l’Association médicale chinoise reconnaissait que des organes de prisonniers et d’autres individus en détention ne doivent pas être utilisés pour la transplantation excepté pour des membres de leurs familles immédiates.

Liu Zhi du département international de l’Association médicale chinoise a dit que l’accord avec la World Medical Association n’a pas d’effet légal. Il a néanmoins exprimé l’espoir que l’accord influencerait les 500.000 médecins et les décisions du gouvernement de la Chine, un vœu pieux tant que la Chine n’a pas un système de donneurs d’organes ou une loi pour l’approvisionnement en organes vivants de mort/cardiaque ou cérébrale.


Le travail forcé
L’hypocrisie du gouvernement chinois sur le travail forcé ne saurait être plus évidente. Le travail forcé en détention n’est pas un abus de la loi chinoise. C’est la loi. La loi chinoise sur les Prisons stipule que les prisons peuvent punir un prisonnier qui est corporellement capable de travailler. [4].

Les Etats-Unis ont signé un mémorandum de compréhension avec la Chine en 1992, engageant le Gouvernement de la Chine à assurer que les produits du travail en prison ne soient pas exportés aux Etats-Unis. Les US ont signé une déclaration de coopération laquelle en principe autorisait les fonctionnaires des US à obtenir l’accès aux installations de production chinoises suspectées d’exporter les produits du travail dans les prisons. La US China Economic and Security Review Commission dans son rapport au Congrés 2008 écrivait que “le gouvernement chinois n’a pas honoré ses engagements “ sous l’accord de 1992 et de 1994, “rendant impossible aux fonctionnaires des US de conduire des investigations complètes et utiles de telles allégations".

S’adressant à des Journalistes américains en novembre 1993, dans une réponse à une question à propos du désir des groupes des droits d’inspecter les prisons, le Ministre des Affaires étrangères d’alors Qian Qichen a dit “Je crois que si la Croix Rouge présentait une telle requête …., nous y accorderions une considération positive. " La Croix Rouge a avancé une telle requête, et il n’y a pas eu de considération positive.

Des personnes sont communément détenues en Chine sans accusations pendant de longues périodes avant qu’une accusation soit présentée. Le travail forcé se produit en détention administrative et dans les camps euphémiquement appelés de rééducation ainsi que les prisons où sont détenus des criminels.

Après que la pratique du Falun Gong a été interdite en 1999, des centaines de milliers de pratiquants de Falun Gong ont fait le voyage à Pékin afin de protester ou déployer des banderoles appelant à la légalisation du groupe. Des gens arrivaient quasi quotidiennement. L’auteur Jennifer Zeng, originaire de Pékin vivant aujourd’hui en Australie, écrit qu’à la fin d’avril 2001, il y a eu approximativement 830 000 arrestations à Pékin d’adhérents du Falun Gong qui ont été identifiés.

Ceux qui ont révélé leurs identités à leurs ravisseurs ont été reconduits dans leurs localités d’origine. Leurs familles ont été impliquées dans leurs activités du Falun Gong et ont fait pression dans l’effort pour faire renoncer les pratiquants au Falun Gong. Les responsables sur leurs lieux de travail, leur collègues, les dirigeants de leurs gouvernements locaux ont été tenus pour responsables et pénalisés pour le fait que ces individus étaient allés à Pékin pour faire appel ou manifester.

Afin de protéger leurs familles et se soustraire à l’hostilité des gens dans leur localité, de nombreux pratiquants de Falun Gong détenus ont refusé de s’identifier eux-mêmes. La conséquence est une importante population du Falun Gong dans les prisons dont les autorités ne connaissaient pas les identités. Et aussi, personne qui les connaissait ne savait où ils étaient.

On ne dispose pas de statistiques de pratiquants qui ont été arrêtés mais ont refusé de s’identifier eux-mêmes. D’après nos interviews avec des pratiquants de Falun Gong relâchés, nous savons que le nombre de ceux qui ne se sont pas identifies est considérable. Mais nous ne savons à quel point.

Les pratiquants de Falun Gong arêtes ont été initialement envoyés en centres de détention administrative. Ceux qui se sont rétractés ont été relâchés. Ceux qui ne se sont pas rétractés ont été torturés. Ceux qui se sont rétractés après avoir été torturés ont été relâchés. Ceux qui ne se sont pas rétractés après la torture ont disparu dans les camps de rééducation par le travail. Le rapport par pays du Département d’Etat des EU 2005 sur la Chine, indique que sa police tient des centaines de centres de détention, ceux rééduquant par le travail ayant à eux seuls la possibilité de détenir environ 300.000 personnes.

Le Rapport du Département d’ État par pays 2008 déclare : " Certains observateurs étrangers ont estimé que les adhérents du Falun Gong constituaient au moins la moitié des 250 000 détenus officiellement enregistrés dans les camps de ' rééducation par le travail ' du pays...."[6]


Banque de donneurs forcés d’organes
Un groupe extrêmement important de personnes soumises aux caprices et au pouvoir de l’état, sans recours à quelque forme que ce soit de protection de leurs droits, fournit une source potentielle pour la saisie d’organes de personnes non consentantes. Ces installations de détention ne sont pas juste des camps de travaux forcés. Ils sont de potentielles banques de donneurs d’organes forcés.

Les investigations qui ont conduit au rapport que David Kilgour et moi-même avons écrit ont connu des moments à donner froid dans le dos. Un des plus perturbants a été la découverte d’une population massive des camp de travail/détention/prison de personnes non identifiées. Un pratiquant après l’autre qui a finalement été relâché de détention nous a informé sur cette population. Une collection de certaines de leurs déclarations est entreprise dans notre rapport.

Ce que ces pratiquants nous ont dit était qu’ils ont personnellement rencontré en détention des personnes non identifiées en nombre significatif. Nous avons rencontré de nombreux pratiquants de Falun Gong qui ont été relâchés de la détention chinoise. Pourtant, excepté ceux détenus durant les premiers jours de la répression du Falun Gong, que nous devons encore rencontrer ou que nous devons entendre, en dépit de leur grand nombre , un pratiquant relâché de détention qui a refusé de s’identifier du début à la fin de la période de détention. Qu’est il arrivé à ces nombreux pratiquants ? Où sont ils ?

Je suis allé à Genève en novembre 2008 pour rencontrer le Comité des Nations Unies contre la torture à propos du rapport du Gouvernement de la Chine en conformité avec la Convention contre la torture. Le Comité, dans ses observations de conclusion de novembre 2008, écrivait "Tout en notant l’information de l’état parti à propos du Règlement intérimaire de 2006 sur les transplantations d’organes humains et l’Ordonnance 2007 sur la transplantation d’organes, le Comité prend note des allégations présentées au Rapporteur spécial sur la torture qui a noté qu’une augmentation dans les opérations de transplantation d’organes coïncide avec ‘le début de la persécution des [pratiquants de Falun Gong]’ et qui a demandé ‘une explication complète de la source des transplantations d’organes’ qui pourrait clarifier l’écart et démentir l’allégation de prélèvement d’organes (A/HRC/7/3/Add.1). Le Comité est aussi concerné par l’information reçue que des pratiquants de Falun Gong ont été largement soumis à la torture, aux mauvais traitements en prison et que certains d’entre eux ont été utilisés pour des transplantations d’organes (arts. 12 et 16).

“L’état parti devrait immédiatement conduire ou commissionner une enquête indépendante sur les déclarations que certains pratiquants de Falun Gong ont été soumis à la torture et utilisés pour des transplantations d’organes et prendre des mesures, comme approprié, pour assurer que ceux responsables de tels abus soient poursuivis et punis [7]."

Nous sommes indépendants du Gouvernement de la Chine et de la communauté du Falun Gong. Le Comité contre la torture n’entendait suggérer rien de différent. Ce qu’ils proposaient était une investigation indépendante du Gouvernement de la Chine avec laquelle le Gouvernement de la Chine coopérerait néanmoins en donnant accès au territoire chinois, à des documents, des endroits de détention et des témoins en Chine sans peur d’intimidations ou de représailles.

La réaction du Gouvernement de la Chine à ces observations finales a été la suivante :" Certains membres non objectifs du Comité, en rédigeant les observations, ont choisi d’ignorer les matériaux substantiels fournis par le Gouvernement chinois, et cité et même fabriqué de toutes pièces des informations non vérifiées. Allant à l’encontre de l’éthique de la justice et de l’objectivité, ils ont essayé de politiser l’examen en trouvant une petite place pour des commentaires faux et stigmatisés dans les observations finales, auxquelles la Chine s’oppose fermement[8]."

La réaction du Gouvernement chinois, faisant référence à “certains membres du comité non objectifs ” suggère que certains membres du Comité étaient partiaux et d’autres non. Pourtant les recommandations du Comité étaient unanimes. Soit tous les membres du comité étaient partiaux ou aucun ne l’était.

Le Gouvernement de la Chine fait aussi de grossières accusations générales. Il accuse le Comité de fabriquer l’information sans indiquer ce qu’est cette information qui est soi-disant fabriquée. Pas plus qu’il n’indique ce que sont les commentaires dans les observations finales du Comité que le Gouvernement considère comme fausses et stigmatisées.

En dépit de l’imprécision de la réaction, il est manifeste que le Gouvernement de la Chine n’a pas accepté les observations finales du Comité dans leur entièreté. Au moment de l’ Examen universel périodique, une procédure du Conseil des Droits de l’homme des Nations Unies dans laquelle le bilan de droits de l’homme de chaque état membre est périodiquement examiné, le Gouvernement de la Chine a été beaucoup plus spécifique.

Je suis retourné à Genève à nouveau en Janvier, cette année et j’ai fait du lobbying auprès des gouvernements pour soulever les violations identifiées dans notre rapport sur le prélèvement d’organes lorsque c’était le tour de la Chine au Groupe de travail de l’ Examen universel périodique. Tout du moins, j’ai demandé aux états d’exiger la conformité de la Chine avec les droits fondateurs, dont le respect aurait rendu les violations que nous avons identifiées impossibles. De nombreux délégués ont défendu ces droits fondateurs durant les deux heures du Groupe de travail de l’ Examen Universel Périodique alloué à ces discours, mais sans résultat. Le Gouvernement de la Chine a rejeté virtuellement tous ces droits.

Les rejets de la Chine
Le Groupe de travail de l'Examen périodique universel a sorti un rapport énumérant les recommandations des états qui ont parlé durant le débat. La réaction du gouvernement de la Chine, qui a immédiatement suivi la sortie du rapport, nous a donné une idée claire de ce qui signifiaient ses propos précédents. Elle acceptait certaines recommandations, venant pour la plupart d'états gros violateurs qui félicitaient le Gouvernement de la Chine pour ses efforts et l'encourager à continuer ce qu'il faisait. Elle ajoutait qu'elle considérait d'autres recommandations. Il y avait aussi une longue liste de recommandations que le Gouvernement de la Chine a rejeté d'emblée.

Au Groupe de travail de l'examen périodique universelle, le Canada a recommandé que la Chine implémente les recommandations du Comité contre la torture. le gouvernement a explicitement rejeté cette recommandation par écrit.

Le Canada, le Royaume Uni, la Hongrie, la République tchèque, la France, la Suède et la Nouvelle Zélande ont recommandé que la Chine abolisse toutes formes de détention arbitraire, incluant les camps de rééducation par le travail. Le Gouvernement de la Chine a dit non à cette recommandation.

Le travail forcé est un abus des droits de ceux en détention en Chine. Il nuit aussi aux ouvriers de par le monde en bradant les prix des produits que des ouvriers libres produisent contre salaire, contribuant au chômage mondial en ces temps de récession économique. Et il dresse le décor pour le prélèvement d'organes de pratiquants de Falun Gong.

Permettre à des gens de l'extérieur d'accéder à des endroits de détention chinois n'est pas une fin en soi. C'est plutôt un moyen en vue d'une fin, pour estimer la conformité avec les standards internationaux, pour assurer que des abus en détention ne se produisent pas.

On peut dire quelque chose de similaire quant au travail forcé. Mettre fin au travail forcé n'est pas une fin en soi. Mais c'est aussi un moyen en vue d'une fin. Mettre fin au travail forcé et autoriser des enquêteurs indépendants à visiter des lieux de détention seraient des avancées importantes pour mettre fin à l'approvisionnement abusif d'organes de pratiquants de Falun Gong.

Le Canada devrait avoir une législation interdisant l'importation de marchandises produites par le travail forcé. Le gouvernement du Canada devrait négocier un accord avec le Gouvernement de la Chine contraignant le Gouvernement de la Chine à assurer que les produits du travail en prison ne soient pas exportés au Canada. L'accord devrait autoriser les fonctionnaires canadiens à obtenir l'accès aux installations de production chinoises suspectés d'exporter des produits du travail forcé.

Le fait que la Chine n'a pas respecté des accords similaires avec les Etats-Unis n'est pas une raison pour abandonner l'effort pour mettre fin à l'exportation de produits du travail forcé en provenance de Chine. Là où les efforts d'un pays les US ont échoué, les efforts de nombreux pays pourraient réussir. Quoi qu'il en soit , à la fin de la journée, s'agissant de promouvoir le respect des droits de l'homme, nous ne pouvons jamais nous satisfaire d'un non pour toute réponse.


[1] Article 35

[2] Article 36

[3] Prélèvements meurtriers : Rapport sur les allégations de prélèvement d'organes sur des pratiquants de Falun Gong en Chine

[4] Article 58

[5] U.S. Department of State 2005 Country Reports on Human Rights Practices - China, March 8, 2006.

[6] 2008 Report on International Religious Freedom: China

[7] Obervations de conclusion du Comité des Nations Unies contre la torture sur le document des NU sur la Chine numéro CAT/C/CHN/CO/4, 21 Novembre 2008 paragraphe 18 (C).

[8] Remarques du porte parole du Ministère des Affaires étrangères, Qin Gang, sur la conclusion des observations du Comité des Nations Unies contre la torture sur la conformité de la Chine avec la Convention contre la torture.

Cet article comprend les remarques faites par David Matas à un Forum sur les droits de l'homme en Chine tenu au sein des locaux du Parlement du Canada le 27 mai 2009.

David Matas est un avocat des droits de l'homme internationaux basée à Winnipeg et le co-auteur avec David Kilgour, de "Prélèvements meurtriers t: Rapport révisé sur les allégations de prélèvement d'organes sur des pratiquants de Falun Gong en Chine"

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